Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT ONEP
CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES C.A.T. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1227765
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1993
CAT ONEP de CONTINENTALE D\'APPLICATIONS TECHNIQUES C.A.T

Présentation de la marque CAT ONEP

Déposée le 18 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAT ONEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES C.A.T domicilié(e) 167, avenue Charles de Gaulle, 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CAT ONEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT ONEP est expirée depuis le 18 février 1993.

CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES C.A.T a également déposé les autres marques suivantes : C.A.T. , CAT


CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES C.A.T. (société anonyme) - 167, avenue Charles de Gaulle, 91420 MORANGIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;filtres de toutes sortes, notamment pour gaz et liquides, installations et appareils de conditionnement d'air, étuves, cabines de peinture; constructions et réparations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.